Comité des Partenaires
- Les Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) instaurent un comité des partenaires, associant des représentants d’usagers/d’habitants tirés au sort et des représentants des employeurs de façon à les associer à la politique de mobilité conduite sur le territoire.
La Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur, Autorité Organisatrice à l’échelle régionale, a créé son Comité des Partenaires régional en 2022.
La 1ère réunion du Comité des Partenaires régional s’est réuni le 4 octobre 2022.
- TéléchargezTéléchargez le compte-rendu du 04/10/22
- Téléchargez 20220225_COPART_REGLEMENT_INTERIEUR
- Téléchargez Arr2022-636 Comité de partenaires de la région PACA (Abrog Arr2022-430) NOTIF_
- Téléchargez charte_COPART_2022
Comité de suivi des dessertes ferroviaires
La Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur, Autorité Organisatrice à l’échelle régionale, consulte régulièrement ses partenaires, sur les évolutions de dessertes de la tarification, des projets de rénovation, d’acquisition de matériels, etc.
Le comité de suivi des dessertes ferroviaires Sud
Provence-Alpes-Côte d’Azur, créé en 2019 conformément au décret n° 2018-1364 du
28 décembre 2018 en application de l’article L. 2121-9-1 du code des
transports, est composé de représentants d’usagers et des collectivités
territoriales de la Région. Il a pour mission de rendre des avis, observations
et recommandations consultatifs à la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur,
autorité organisatrice de transport ferroviaire sur son territoire.
- Téléchargez l’arrêté de nomination des membres
- Consultez le règlement intérieur
- Téléchargez la présentation du projet de Nouvelle Gamme Tarifaire Régionale au 27.04.2022
- Téléchargez la présentation du projet de Nouvelle Gamme Tarifaire Régionale au 10.03.2022
- Téléchargez la présentation du Comité de dessertes du 3.02.2022
- Téléchargez le compte-rendu du Comité de dessertes du 3.02.022